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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX SA
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RFG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RFG
ROUSSON & CHAMOUX SA., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1367316
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996
RFG de ROUSSON & CHAMOUX SA

Présentation de la marque RFG

Déposée le 13 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RFG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX SA domicilié(e) 42110 FEURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque RFG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RFG est expirée depuis le 13 juin 1996.

ROUSSON & CHAMOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : EXTER


ROUSSON & CHAMOUX SA., (société anonyme) - 42110 FEURS. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Manivelles, pédales, roues dentées, moyeux, axes de pédaliers, jeux de direction, pignons pour bicyclettes et cyclomoteurs tous modèles.